Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES DE FENETRE LE CHOIX QUI VA DE SOI
TERRES DE FENETRE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4215527
Date de dépôt :
06/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2025
TERRES DE FENETRE LE CHOIX QUI VA DE SOI de TERRES DE FENETRE

Présentation de la marque TERRES DE FENETRE LE CHOIX QUI VA DE SOI

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES DE FENETRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES DE FENETRE LE CHOIX QUI VA DE SOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES DE FENETRE domicilié(e) ZA DE LA GUERCHE, CHEMIN DES PINLUETTES - 44250 - SAINT-BREVIN-LES-PINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 106 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENECH domicilié(e) 146-150 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque TERRES DE FENETRE LE CHOIX QUI VA DE SOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215527.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE FENETRE LE CHOIX QUI VA DE SOI arrivera à expiration en date du 6 octobre 2025.

TERRES DE FENETRE a également déposé les autres marques suivantes : terres de Fenêtre , (Marque figurative) , Terres de Fenêtre , terres de Fenêtre , LE CHOIX QUI VA DE SOI , POUR VOTRE CONFORT ET POUR LA TERRE , TDF , TERRES DE FENETRE SUBLIM'AL , TERRES DE FENETRE ORIGIN'AL , Miss Fenêtre


TERRES DE FENETRE, Société à responsabilité limitée - ZA DE LA GUERCHE, CHEMIN DES PINLUETTES - 44250 - SAINT-BREVIN-LES-PINS - France - SIREN 445106578


CABINET BENECH - 146-150 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; vérandas métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ; fenêtres métalliques ; cornières, battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes) , tringlerie (autres que les tringles de rideaux) , crémones, heurtoirs, ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique, notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ; profilés métalliques, y compris profilés en aluminium ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques, inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en polychlorure de vinyle ou en bois ; cornières, battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, paumelles, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes) , heurtoirs, caches, poignées et poignées-poussoirs (autres que celles en porcelaine) de portes, de fenêtres et de vérandas (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (non métalliques) ; caissons de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques, y compris profilés en polychlorure de vinyle et en bois ;

Aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, en particulier dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des fenêtres ;

Services de construction d'édifices, de routes et de ponts ; services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des portes, fenêtres, vérandas et volets ;

Formation de base du personnel, en particulier dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des fenêtres ;

Conseils en construction et en décoration intérieure ; décoration intérieure ; établissements de plans pour la construction ; études de projets techniques dans les domaines de la menuiserie et de la vitrerie ;

Transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des fenêtres.